Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ProgramAssociations Europe
Mirella LO NEGRO
Pascal CAUSSIMON

Numéro de dépôt :
3409877
Date de dépôt :
14/02/2006
Lieu de dépôt :
SOPHIA-ANTIPOLIS
ProgramAssociations Europe de Mirella LO NEGRO

Présentation de la marque ProgramAssociations Europe

Déposée le 14 février 2006 par Mirella LO NEGRO et Pascal CAUSSIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SOPHIA-ANTIPOLIS), la marque française « ProgramAssociations Europe »

Les déposants sont Mirella LO NEGRO domicilié(e) 3 Allée des Bois, La Foux,06270 VILLENEUVE-LOUBET - 06270 - France et Pascal CAUSSIMON domicilié(e) 721 Avenue du Général de Gaulle, Le Hameau des Pomarels,06700 SAINT-LAURENT DU VAR - 06700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mirella LO NEGRO domicilié(e) 3 Allée des Bois, La Foux,06270 VILLENEUVE-LOUBET - 06270 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Mirella LO NEGRO a également déposé les autres marques suivantes : ProgramSports Europe , Fédération Européenne Associations Services Multicartes , PROGRAMASSOCIATIONS FRANCE , Fédération Française Associations Services Multicartes , ProgramJob-at-Home International , PROGRAMSPORTS FRANCE , Programs Associations Services Europe , C.A.S.S.M. CENTRALE ACHAT ASSOCIATIONS SERVICES MULTICARTES , Programs International Associations Services , fédération Internationale Associations Services Multicartes


Mirella LO NEGRO - 3 Allée des Bois, La Foux,06270 VILLENEUVE-LOUBET - 06270 - France

Pascal CAUSSIMON - 721 Avenue du Général de Gaulle, Le Hameau des Pomarels,06700 SAINT-LAURENT DU VAR - 06700 - France


Mirella LO NEGRO - 3 Allée des Bois, La Foux,06270 VILLENEUVE-LOUBET - 06270 - France


Inscription le 21 juillet 2008 - Rejet total n°477498 - Publication au BOPI 2008-07-21

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.